Mentions

Introduction : Bienvenue sur le site accessible à l’adresse https://www.agence-ecofy.fr/ (ci-après le Site)

Responsable éditorial : 
Ecofy - Agence Digitale
Ecofy, prestataire de services, est une société dont le siège est situé à Paulhac immatriculée sous le numéro d'identification …
contact: contact@agence-ecofy.fr

Directeur de la publication : 
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Alexis Frederic MIRTAIN
Contact : a.mirtain@tbs-education.org

Hébergeur du site : 
Le site est hébergé par :- Société : Webflow,INC-Siège

Social : 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103-

Téléphone / Mail : contact@webflow.com.

Droit de propriété intellectuelle :
Les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des contenus du site internet appartiennent à Ecofy.

Cela implique que les utilisateurs ne sont pas autorisés à copier ou télécharger les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins d'une autorisation explicite de la part d'Ecofy ou conformément à la loi.

Le contenu exclusif du site est sous la propriété de Ecofy, avec éventuellement des droits des partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, partielle ou totale, est rigoureusement interdite et peut engager des poursuites.

Dans cette optique, aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction ou exploitation non autorisée des éléments du site, individuellement ou dans leur ensemble, n'est permise par Ecofy.

La violation de ces termes peut entraîner des sanctions pour contrefaçon selon les conditions stipulées dans le code de la propriété intellectuelle.

Ces règles s'appliquent également, si pertinent, aux bases de données sur le site, bénéficiant de protections spécifiques en tant que droits sui generis des producteurs de bases de données en vertu de la loi.

Liens hypertextes :
Le Site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.

Il appartient à l’Utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.